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Marques déposées par monsieur BERTRAND Damien
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The french ARTISAN Luxury – Craft – Imported – Beverages
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The french ARTISAN Luxury – Craft – Imported – Beverages
M. BERTRAND Damien

Numéro de dépôt :
4103453
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/07/2024
The french ARTISAN Luxury – Craft – Imported – Beverages de BERTRAND Damien

Présentation de la marque The french ARTISAN Luxury – Craft – Imported – Beverages

Déposée le 7 juillet 2014 par monsieur BERTRAND Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « The french ARTISAN Luxury – Craft – Imported – Beverages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

La marque The french ARTISAN Luxury – Craft – Imported – Beverages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The french ARTISAN Luxury – Craft – Imported – Beverages est expirée depuis le 7 juillet 2024.

BERTRAND Damien a également déposé les autres marques suivantes : Les Brasseurs Charentais , TORULA , L'Oléronnaise , La Brasserie Charentaise , Distilleries de France , Brasserie Artisanale 16 17 , Fine Malt , LA ROCHELAISE , La Réthaise , ROYAN


M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous les produits précités etant d'origine française ou fabriqués en France, et de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France, et de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.